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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) UFAC
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DUCA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUCA
UFAC (S.a.)

Numéro de dépôt :
1266291
Date de dépôt :
23/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2004

Présentation de la marque DUCA

Déposée le 23 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) UFAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UFAC domicilié(e) 95450 VIGNY (dossier no 2028826) - France.

La marque DUCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUCA est expirée depuis le 23 mars 2004.

UFAC a également déposé les autres marques suivantes : TOUTEBELLE , UFASYL , DUKA , ROCKY


UFAC (S.a.) - 95450 VIGNY (dossier no 2028826) - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 1994 n°2028826 - Publication au BOPI 1994-01-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35

Inscription le 28 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292436 - Publication au BOPI 1999-12-28

Inscription le 24 octobre 1994 - GAGE CONSTITUE n°179435 - Publication au BOPI 1994-10-24

Inscription le 27 février 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°51980 - Publication au BOPI 1991-02-27

Porcs vivants, reproducteurs.